IDENTIFICATION PROFESSIONNELLE

Le site http://www.librecommepegase.fr est édité par :

EI Libre comme Pégase N°SIREN 942839192
Code APE 9609Z

adresse : 9 Les Dumus 37240 Manthelan

téléphone : 07 49 31 34 82

courriel : librecommepegase@gmail.com

Propiétaire du site : Charlotte Lecomte - 9 Les Dumus - 37 240 Manthelan

Le directeur de publication est Charlotte Lecomte

Force majeure
La responsabilité de Libre comme Pégase ne pourra pas être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Evolution du présent contrat

Libre comme Pégase se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d’utilisation disponible sur le site https://www.librecommepegase.fr

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. (1 2 3 4)

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

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1. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

2. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

3. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

4. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

Litige - Médiation de la consommation

En cas de litige entre le Client et l'entreprise, ceux-ci s'efforceront de le résoudre à l'amiable (le Client adressera une réclamation écrite au professionnel). A défaut d'accord amiable ou en l'absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable de 1 mois, le Client consommateur au sens de l'article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l'article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle

http://www.mediateur-consommation-smp.fr

Alteritae 5 rue de Salvaing 12 000 RODEZ

Description des services

L'entreprise Libre comme Pégase propose des prestations liées au bien-être, non médicales et non thérapeutiques :

• séances de médiation équine (accompagnement assisté par les chevaux)

• séances de voyage sonore en collectif ou en individuel

• séances de voyage sonore en ligne

La page de tarifs indiquent les prix des prestations proposées sur le lieux de l'entreprise au 9 Les Dumus 37 240 Manthelan et en ligne uniquement pour des voyages sonores.

Détermination des prix et modalités de paiement :

Particuliers:

Les prix sont déterminés librement par le vendeur. Ils sont exprimés en euros, toute taxe comprise (TVA non applicable).

Le règlement se fait sur le lieu de la séance, à la fin de celle-ci. Il est accepté par chèque, espèces ou virement bancaire pour les prestations en présentiel. Le règlement des séances en ligne est accepté par carte bancaire sur le site Calendly.

Entreprises, collectivités, services de soins :

Les prix sont établis sur devis, en fonction des modalités convenues entre les deux parties.

Le règlement est accepté par chèque, espèces ou virement bancaire dès reception de la facture.

Conditions de réservation et d'annulation:

Les séances en présentiel sont à réserver par téléphone, elles peuvent être annulées à tout moment.

Les séances en ligne sont à réserver via la plate-forme Calendly. Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours après votre achat, si la réservation est effectuée au moins 14 jours avant la date de la prestation. Si, pour une raison, vous ne pouvez pas assister à la séance que vous avez réservée, vous pourrez participer à une autre séance à la date de votre choix, ou demander un remboursement.